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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SYNTEXILL
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DOCUMENT NET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOCUMENT NET
SYNTEXILL, (S.A.)

Numéro de dépôt :
1490667
Date de dépôt :
26/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/09/1998
DOCUMENT NET de SYNTEXILL

Présentation de la marque DOCUMENT NET

Déposée le 26 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SYNTEXILL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOCUMENT NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYNTEXILL domicilié(e) 124, rue d'Illzach, 68100 MULHOUSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet AYMARD ET COUTEL. - France.

La marque DOCUMENT NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCUMENT NET est expirée depuis le 26 septembre 1998.

SYNTEXILL a également déposé les autres marques suivantes : PENTATHENE , STUDOR , POROLON , COMBI-SIPHON , SPIROTHENE , POROLON , PENTATHENE , MINI-STUDOR , SPIRISOL


SYNTEXILL, (S.A.) - 124, rue d'Illzach, 68100 MULHOUSE. - France


Cabinet AYMARD ET COUTEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Protège-documents et reliures à feuillets mobiles.